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    CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 9 Juin 2017

    Présents : J.GENESTE, S.BRUXELLES, F.COUDERT, P.CAILLETON,  J.LABROUSSE, JM.CHAUZU, E.ROUQUIER, E.VIGNAL, C.PEJOINE, S.VIDALIE, G.VERLHAC, S.MOUNIER, M-C.BOCH, V.MOUNIER

    Absents : Néant

    S.BRUXELLES a été élu secrétaire de séance.

    Le secrétaire de séance donne lecture de l’ordre du jour et des délibérations du Vendredi 5 Mai 2017.

    Le compte-rendu du conseil municipal précédent est approuvé.

     

    Comptes rendus de réunions



    M Le Maire relate la dernière réunion de l’Agglo qui s’est déroulée à Ayen. A l’ordre du jour :

    -          Le fonds de soutien territorial aux communes. 40 communes sur 48 ont demandé à pouvoir bénéficier de ce fond de solidarité.

    -          Le contrat de ville qui concerne certains aménagements (City-stade, aménagements urbains, ralentisseurs), notamment dans les quartiers difficiles de la ville de Brive.

    -          Le rapport annuel d’accessibilité donné commune par commune sur les travaux effectués pour rendre les bâtiments accessibles.

    -          Modification des tarifs pour les transports scolaires.

    -          Aide aux investissements pour les aménagements des commerces de centre bourg.

    -          Travaux de raccordement de la fibre optique pour la zone d’activité d’Escudier.

    -           Projet de construction d’un bâtiment pour l’IFSI de Brive sur le campus pour un montant de 4 873 000 €.

    -          Vote d’une subvention pour le passage du tour du Limousin sur le territoire de l’Agglo.

    M Le Maire relate ensuite la réunion ayant pour thème le projet de territoire qui s’est déroulée à Donzenac le 1er Juin dernier en présence de Monsieur le Préfet de la Corrèze. Les montants des attributions du fond de soutien territorial ont été abordés afin d’essayer de mieux répartir les montants de ces subventions entre petites et grosses communes, les travaux de voirie représentant une part importante dans les budgets d’investissement des petites communes.

     

    Activités Diverses



    Le tirage au sort des jurés s’est fait cette année entre les communes de Perpezac le Noir, St Bonnet l’Enfantier, St Pardoux l’Ortigier, Estivaux et Sadroc. Pour Sadroc Henri Pons du Peuch et Eric Verlhac du Bois du Mas ont été désignés.

    Le premier passage de l’épareuse vient d’être réalisé. Un problème persistant causant des pannes à répétition n’arrive pas à être corrigé par le technicien de l’entreprise ayant vendu ce matériel à la commune. Un inspecteur devrait se déplacer prochainement afin de remédier définitivement à ce disfonctionnement.

     

    Ordre du jour


    Le bureau de vote sera ouvert les 11 et 18 Juin à l’occasion des élections législatives. Les permanences du bureau de vote seront assurées par les conseillers municipaux.

    Suite à des dégradations au village de Pépy, dans la cour longeant la parcelle E148, le conseil municipal délibère favorablement pour faire réaliser les travaux nécessaires.

    Une demande d’aliénation est faite auprès de la Mairie pour aliéner le chemin communal se trouvant entre les parcelles F397 et F404 à la Besse. Le conseil municipal délibère favorablement pour lancer la constitution du dossier d’enquête à l’automne.

    La cérémonie de la stèle du Malpas se déroulera le samedi 10 Juin à 18h. Un vin d’honneur sera ensuite servi.

    Le conseil municipal délibère favorablement pour attribuer une indemnité de 150 € à la secrétaire pour sa participation lors des dernières élections présidentielles.

    Après constat de nombreuses fuites dans la toiture de la grange communale face au foyer, des devis de réparation vont être réalisés afin de poser du bac acier sur la partie du toit qui se trouve derrière la grange et pour resuivre la partie du toit qui se trouve en façade.

    Suite aux propositions d’abandon de la réforme des rythmes scolaires, le conseil municipal réfléchit sur les différentes possibilités offertes pour le temps scolaire de la rentrée 2017-2018. Le conseil d’école du 27 Juin prochain décidera ou non d’un possible retour à la semaine de 4 jours. Dans ce cas, les horaires de l’école devront alors être modifiés et une réflexion sur la réouverture de l’ALSH de St Bonnet l’Enfantier devra être étudiée. M Le Maire spécifie toutefois qu’en cas de maintien des rythmes scolaires sur la commune, avec suppression des aides de l’Etat, la commune ne pourra assumer seule cette charge budgétaire supplémentaire.

    Les permanences de surveillance de la pêche à l’étang des Faures vont continuer d’être assurées par les conseillers municipaux. Désormais, un contrôle pourra être effectué par un garde pêche habilité.

    Le conseil municipal délibère favorablement pour percevoir les redevances pour occupation du domaine public provenant des entreprises Orange et ENEDIS.

    La prochaine réunion CCAS se déroulera le Samedi 24 Juin à 9h à la Mairie.

     

    Questions diverses



    E.Rouquier signale un problème de poteaux téléphoniques à la Maleyrie. M Le Maire précise que le problème a déjà été signalé aux services compétents.

    V.Mounier signale que la retenue d’eau se trouvant sur la route de Mouly présente des problèmes de débordement en cas d’orage. M Le Maire demandera aux cantonniers de nettoyer les buses permettant les évacuations des eaux.

    S.Bruxelles signale qu’après nettoyage du site internet de la commune suite à une attaque virale, le site de la commune est de nouveau en fonctionnement.

    La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au vendredi 21 Juillet  2017 à 20h30.

    La séance est levée à 22h00.