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    CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 27 Octobre 2017

    Présents : J.GENESTE, S.BRUXELLES, F.COUDERT, P.CAILLETON,  J.LABROUSSE, JM.CHAUZU, E.VIGNAL, C.PEJOINE, G.VERLHAC, S.MOUNIER, M-C.BOCH, V.MOUNIER

    Absents : S.VIDALIE, E.ROUQUIER.

    S.BRUXELLES a été élu secrétaire de séance.

    Le secrétaire de séance donne lecture de l’ordre du jour et des délibérations du Vendredi 22 septembre  2017.

    Le compte-rendu du conseil municipal précédent est approuvé.

    Compte-rendu de réunions

    M Le Maire relate la dernière réunion de l’agglo du 16 Octobre dernier. Plusieurs points abordés dont :

    -       La règlementation des aides économiques en accord avec la nouvelle Région Aquitaine. Une convention sera signée entre l’Agglo et la Région pour mise en place de ces aides.

    -       Les modes d’attribution du fonds de soutien territorial. Pour 2018 un plafond de 20 €/hab est mis en place. Le montant du fond accordé par commune est également soumis et plafonné en fonction du nombre d’habitants de la commune. Pour Sadroc (897 habitants retenus), le montant maximum du fond sera alors de 17 940 € pour un seul tronçon de voirie.

    -       L’harmonisation des tarifs des ALSH communautaires. Pour l’ALSH de St Bonnet l’Enfantier, le tarif harmonisé le sera sur 7 tranches. Il est basé sur le quotient familial.

    JM Chauzu présente le comité syndical du SIRTOM du 12 Octobre dernier. Au programme : décision modificative, tableau des effectifs, convention pour la transmission électronique, indemnité de conseil versée à M le Receveur du SIRTOM, marché pour l’acquisition de bennes à ordures ménagères, marché pour l’approvisionnement en carburant pour les années 2018 à 2021, marché pour la collecte du verre. A noter une augmentation du tonnage des déchets au cours de ces derniers mois.

    M. Le Maire donne également le bilan de fonctionnement 2016 du SIRTOM sur le territoire.

    M. Le Maire présente la réunion de l’Agglo du 19 Octobre concernant les chemins de randonnée. Un bureau d’étude a été choisi pour faire un diagnostic sur les chemins de randonnée existant sur chaque commune de l’Agglo. Cette dernière ne pourra pas prendre en charge l’entretien de tous ces chemins de randonnée. Un cahier des charges a été établi et la Boucle du Paradis serait retenue sur la commune. Cependant, des conventions de passage devront être signées avec les propriétaires des parcelles traversées. Une liste précise de ces derniers doit être établie avant toute chose. Le projet reste donc en réflexion pour le moment.

    C.Péjoine présente le travail de la commission fleurs qui s’est réunie le 4 Octobre dernier. Les plantations d’Automne seront livrées le 8 Novembre prochain et mises en place par les cantonniers en suivant.

    Activités Diverses

    Les travaux de réalisation du city stade à l’étang sont désormais bien avancés. Les peintures seront réalisées vendredi prochain. L’homologation devra être effectuée avant ouverture au public. L’inauguration de ce city stade aura lieu le vendredi 17 Novembre à 16h30.

    Le portail de l’école est démonté et sera remis en place pour la rentrée des vacances de Toussaint.

    Les cloches de l’église sont en panne depuis plusieurs jours. Un dommage électrique doit être réparé et le câble d’alimentation doit être changé pour un montant de 800 €.

    Les lampadaires du lotissement les Faures vont être remplacés par des lanternes LED pour un montant de 4 860 € TTC.

    Ordre du jour

    Dans le cadre de la simplification, le régime indemnitaire des agents est revu. Ce nouveau régime sera mis en place au 1er Janvier 2018. Le Conseil Municipal délibère favorablement et à l’unanimité pour la mise en place de l’IFSE.

    Dans le cadre de la dématérialisation, la commune doit se doter d’un nouveau logiciel pour la gestion des factures. L’entreprise CERIG fournira ce logiciel pour un montant de 795 € TTC.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement et à l’unanimité pour permettre de relever le montant maximum d’encaissement des régies à 500 €.

    Des vues aériennes du cimetière et du bourg  seront réalisées pour un montant de 250 € afin de pouvoir notamment matérialiser plus précisément l’emplacement des tombes et concessions sur la carte.

    Le plancher du clocher de l’église doit être refait. Un devis de 1 900 € HT a été réalisé avant travaux.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement et à l’unanimité pour demander une aide au département à hauteur de 40%  sur le montant de  6 900 € HT du devis proposé par la Poste pour la réalisation du projet d’adressage.

    Un service de transport à la demande est proposé par l’Agglo. Un circuit dessert la commune les mardis et les jeudis. Le coût est de 1 € par personne et par voyage. Il suffit de se faire inscrire à l’avance auprès des services de l’Agglo. Un arrêt est prévu dans le bourg et un arrêt se trouve à Lafonsalade. Un second service de transport existe également pour les personnes handicapées avec une desserte directement à domicile.

    La cérémonie du 11 Novembre prochain se déroulera à 11h. La mise en place aura lieu à 8h45.

    Le repas des anciens se déroulera le Samedi 16 Décembre à 12h. L’animation sera assurée par Serge Louis accordéoniste.

    Le bulletin municipal d’automne sera distribué par les conseillers municipaux dans les jours à venir. A cette occasion, les invitations au repas des anciens seront remises aux intéressés.

    Questions diverses

    V.Mounier informe qu’une ampoule de lampadaire est à changer à la Croix de la Maleyrie.

    S.Mounier demande si le problème de fuite aux commerces va être réglé. M. Le Maire informe que la fuite est identifiée et va être réparée.

    La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au vendredi 8 Décembre  2017 à 20h30.

    La séance est levée à 23h05.