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    CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 26 Janvier 2018

    Présents : J.GENESTE, S.BRUXELLES, F.COUDERT, C.PEJOINE, P.CAILLETON,  J.LABROUSSE,  E.VIGNAL, S.MOUNIER, M-C.BOCHL, S.VIDALIE, JM.CHAUZU, E.ROUQUIER.

    Absents : V.MOUNIER, G.VERLHAC.

    S.BRUXELLES a été élu secrétaire de séance.

    Le secrétaire de séance donne lecture de l’ordre du jour et des délibérations du 8 Décembre 2017.

    Le compte-rendu du conseil municipal précédent est approuvé.

    Compte-rendu de réunions

    M. Le Maire présente le dernier conseil communautaire de l’Agglo de Brive qui s’est déroulé le 18 Décembre dernier. Plusieurs délibérations intéressantes sont à noter : installation d’un nouveau membre, fonds de soutien territorial, convention entre l’agglo et la région concernant les aides apportées par la région, acquisition d’une parcelle sur la commune d’Ussac pour réaliser les études d’une future zone sur les communes d’Ussac et de Donzenac, plan de déplacement urbain, constitution d’un groupement de commandes, ouverture des magasins les dimanches, avances aux communes sur les attributions de compensations, convention pour l’attribution de logements sociaux, nouveaux tarifs des ALSH harmonisés pour tous ceux de l’Agglo. Concernant la mise en place de la fibre optique, les études pour Sadroc débuteront en 2019.

    P.Cailleton relate les débats de la dernière réunion du SIRTOM du 17 janvier dernier. Le bilan des tonnages des ordures ménagères de l’année 2017 a été donné, des décisions modificatives, vote du taux d’incitation (taux incitatif au maximum possible désormais : 45%), vote du coût du litre : 0,02 €, régime indemnitaire RIFSEEP, mise à disposition de parcelles communautaires, réhabilitation et extension des locaux techniques, marché de fournitures.

    F.Coudert fait le point sur la réunion du 21 décembre dernier à Sadroc du syndicat d’électrification. Le point sur les travaux 2015 et 2016 a été fait. Le point sur le programme 2017 également : éclairage public au lotissement les Faures (travaux réalisés fin janvier- début février), renforcement du poste des Pouges, travaux 2018 en prévision : étude pour l’éclairage public du lotissement les Vergnes.

    M. Le Maire donne les conclusions de la réunion concernant l’abandon des nouveaux rythmes scolaires qui a eu lieu le 25 janvier dernier entre les maires et les enseignants du RPI. Après consultation des parents d’élèves du RPI, consultation des enseignants, la nouvelle organisation sera la suivante : retour à 4 jours de classe sur les horaires 9h – 12h / 13h30 – 16h30. Le conseil d’école du 27 février prochain devra entériner ce choix. Reste en suspens la question de la garde des enfants le mercredi matin. Si l’Agglo de Brive n’élargit pas sa compétence pour assurer la garde des enfants le mercredi matin un service communal de garde des enfants devra être mis en place

    Activités Diverses

    Les colis de Noël ont tous été distribués par les membres du conseil municipal.

    Le repas des ainés s’est correctement déroulé. 76 personnes ont participé cette année.

    La population de Sadroc s’élève désormais à 906 personnes auxquelles s’ajoutent 15 personnes extérieures (soit 921 au total). Ce total estimé en 2015 doit sûrement être légèrement supérieur. Le prochain recensement de la population aura lieu en 2021.

    La réparation de l’épareuse est en attente de proposition du service maintenance tout comme les réparations à faire sur le tracteur communal.

    Un bilan d’utilisation du foyer communal est donné. Il reste stable cette année encore et reste utilisé principalement par les particuliers résidents de la commune, la commune, les associations. Se pose le problème de la tarification fixée à 1 € par personne et gratuit pour les associations. Cette dernière reste en l’état, le foyer ne sera loué qu’aux habitants de la commune. Un problème de condensation fait jour suite à l’agrandissement du foyer. Des travaux d’amélioration vont être envisagés.

    Ordre du jour

    Les résultats d’investissement 2017 sont ensuite présentés. Le montant total des travaux réalisés s’élève à 94 136,70 € dont 14 685,33 € de TVA. Les restes à réaliser, 111 037,99 € seront reportés au budget investissement 2018.

    Un bilan provisoire des recettes et des dépenses de fonctionnement est ensuite donné. Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 340 216,42 € et les recettes de fonctionnement à 519 626,00 €.

    M le Maire insiste sur l’intérêt de resserrer les dépenses et de continuer à avoir une saine gestion des fiances communales. Ces dernières restent stables. En revanche la perte de près de 7 700 € est à déplorer en recettes de fonctionnement.

    M. le Maire porte ensuite à réflexion pour le conseil municipal le produit des taxes perçues par la commune, incluse la future suppression de la taxe d’habitation.

    Le conseil municipal délibère favorablement pour équiper la troisième classe de l’école d’un nouveau TBI. Le montant du devis s’élève à 3430 € HT. Les subventions seront demandées.

    Le conseil municipal délibère favorablement pour faire réaliser les travaux du clocher à l’entreprise Malagnoux pour un montant de 8 520 € HT. Une subvention DETR sera demandée.

    Le conseil municipal délibère favorablement pour que la commune participe à la mutuelle des agents à hauteur de 15 € par agent et par mutuelle à partir du 1er février 2018.

    Le conseil municipal délibère favorablement pour permettre la réalisation du dossier de demande d’aliénation d’un chemin à la Besse entre la parcelle F398 et la grange F402.

    Les travaux de voirie 2018 commencent à être envisagés, notamment sur les lieux dits de Pépy, le Temple, une partie des Plats, la Croix, des Pouges au Breuil, à Bergeal.

    Le conseil municipal délibère favorablement pour que la commune participe aux frais de scolarité d’un enfant de la commune scolarisé en CLIS à Donzenac à hauteur des 546,18 € demandés par la commune de Donzenac.

    Le vote du compte administratif sera réalisé le 16 février prochain, le vote du budget sera réalisé le 23 mars prochain.

    La commission budget se réunira pour préparer le budget 2018 le 28 février à 20h.

    Questions diverses

    S.Mounier transmet l’invitation aux membres du conseil municipal, pour le 16 février prochain à 18h, de l’inauguration de la chambre froide de la société de chasse de Sadroc.

    La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au vendredi 16 Février 2018 à 20h30.

    La séance est levée à 23h00.