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    CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 26 avril 2019


    Présents : J.GENESTE, S.BRUXELLES, F.COUDERT, C.PEJOINE, P.CAILLETON, J.LABROUSSE, E.VIGNAL, JM.CHAUZU, M-C.BOCH, S.VIDALIE, V.MOUNIER, S.MOUNIER.

    Absents : G.VERLHAC, E.ROUQUIER.

    S.BRUXELLES a été élu secrétaire de séance.

    Le secrétaire de séance donne lecture de l’ordre du jour et des délibérations du 22 Mars 2019.

    Le compte-rendu du conseil municipal précédent est approuvé.

    Compte-rendu de réunions

    M. Le Maire présente la dernière réunion de l’Agglo de Brive qui s’est déroulée le 25 mars. Le Budget 2019 équilibré à 82 444 000 € en fonctionnement dépenses et recettes et à 24 283 000 € en investissement a été voté. Plusieurs budgets annexes ont également été votés. Le début des travaux envisagés à la CCI pour la nouvelle salle des congrès a été également évoqué. Les travaux de la zone de Donzenac nord vont également démarrer avant la fin de l’année 2019. Création également d’une régie de territoire, qui aura trois missions: d’ordre économique, d’ordre social, d’ordre politique. Demande de création d’un schéma départemental de service aux familles.

    P.CAILLETON présente le comité syndical du SIRTOM du 28 mars dernier. Le budget primitif de l’exercice 2019 a été voté. Ont été abordés également le tableau des effectifs, l’autorisation de programme, le versement de subventions et dotations Sirtom, la convention Ecodds et les questions diverses. Le taux de la TIEOM est fixé à 45% pour un coût au litre collecté de 0,02 €.

    J.LABROUSSE présente la dernière réunion du SIAV qui s’est déroulée le 23 mars dernier à Troche. Le vote du budget a été réalisé: CA 2018 : 67 271 € en fonctionnement et 29 883 € en investissement. BP 2019 163 622 € en fonctionnement et 33 225 € en investissement. Le montant des cotisations pris en charge par l’Agglo s’élève à 0,42 € par habitant.

    F.COUDERT présente la dernière réunion du Syndicat des eaux du 14 mars dernier. Le compte administratif a été voté à l’unanimité: l’excédent de fonctionnement est de 228 287,79 €, le déficit d’investissement est de 40 036,60 € pour un excédent de 188 251,19 €. Le budget a été voté à l’unanimité, il est équilibré à 705 332,19 € en recettes et en dépenses de fonctionnement et à 526 471,27 € en dépenses et en recettes d’investissement. Le prix du m3 d’eau reste inchangé pour 2019 et restera à 1,12 € TTC du m3, même chose pour  le montant de l’abonnement qui reste à 84,69 € TTC pour l’année. Le bilan des travaux a également été donné.

    Activités Diverses

    Au niveau des travaux communaux,  la toiture du vestiaire du stade a été refaite entièrement en bac acier.

    Les travaux relatifs à l’éclairage public du lotissement les Vergnes et le transformateur du carrefour des Pouges ont été réceptionnés. Un diagnostic au niveau des éclairages publics de la commune a été réalisé au cours de l’été 2018. Ce rapport souligne que les luminaires étaient à changer, ce qui a été fait. Les armoires et boites de programmations de l’éclairage public sont également à remettre en conformité pour raisons de sécurité. De plus des économies d’énergie sont préconisées par remplacement et mise en place de LED dans les luminaires du bourg. Le coût par candélabre s’élève à 500 € avec une prise en charge de 250 € par le syndicat d’électrification. Le conseil municipal se positionne favorablement pour que ces modifications soient lancées.

    Concernant les bâtiments communaux, la commission sécurité pour la salle des fêtes est passée avec quelques remarques : la porte intérieure avec les ressorts doit être modifiée avec une poignée quart de tour, les plateaux en bois dans la chaufferie doivent être évacués et la cuve à fioul doit être changée et remplacée par une cuve à double fond plastique.

     

    Ordre du jour


    Dans le cadre de la donation Mouly, le notaire a été rencontré, un acte de début de donation a été signé, un avis passera dans la presse pour avertir de cette succession. Au niveau des avoirs, les bâtiments et les terrains ont été estimés à 75 000 € plus ou moins 10 000 €. Au niveau des avoirs bancaires, 48 000 € ont été relevés et un compte assurance-vie existe également dont le montant sera révélé au moment de la signature de la donation.

    Le devis estimatif des travaux de restauration de la Chapelle Nord, s’élèveraient à 12 000 €. Les travaux pourraient être réalisés à l’automne. Une subvention est demandée auprès du département.

    Une demande d’aliénation d’un chemin public à Barial a été faite. M Le Maire propose que cette demande soit couplée avec celle demandée préalablement au Lac. Le conseil municipal se positionne favorablement pour que les deux études d’aliénation se fassent donc en même temps.

    Jacques Labrousse est désigné délégué à la liste électorale afin de participer à la prochaine commission de contrôle de la liste électorale en vue des élections européennes et des additions et des radiations  qui se déroulera le vendredi 3 mai prochain.

    Les conseillers municipaux tiendront le bureau de vote lors des élections européennes du 26 mai prochain de 8h à 18h. Le tableau de présences est réalisé.

    La modification du temps de travail de la secrétaire de Mairie doit être étudiée suite à l’arrêt du secrétariat du syndicat d’électrification dans les mois à venir par la secrétaire de Mairie. A compter du premier janvier 2020, le poste de travail sera donc de 35h sur la Mairie. Le conseil municipal se positionne favorablement pour que cette modification ait lieu.

    La cérémonie du 8 mai se déroulera à partir de 11h. La mise en place se fera à partir de 8h30.

    La distribution du Bulletin Communal sera assurée par les conseillers municipaux dans les jours à venir.

    Le fleurissement du bourg sera réalisé le 2 mai à 14h. Le montant du devis s’élève à 420 € TTC.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement à l’unanimité pour percevoir la Redevance d’Occupation du Domaine Public dont le montant s’élève à 1 282,89 €.

    Questions diverses

    Néant.

    La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au vendredi 14 juin 2019 à 20h30.

    La séance est levée à 22h20.