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    CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 4 Mai 2018

    Présents : J.GENESTE, S.BRUXELLES, F.COUDERT, C.PEJOINE, P.CAILLETON, J.LABROUSSE, G.VERLHAC, M-C.BOCH, S.VIDALIE, V.MOUNIER, S.MOUNIER.

    Absents : E.VIGNAL, JM.CHAUZU, E.ROUQUIER.

    S.BRUXELLES a été élu secrétaire de séance.

    Le secrétaire de séance donne lecture de l’ordre du jour et des délibérations du 23 Mars 2018.

    Le compte-rendu du conseil municipal précédent est approuvé.

    Compte-rendu de réunions

    M. Le Maire présente la dernière réunion de l’Agglo de Brive qui s’est déroulée le 26 mars. Le Budget 2018 équilibré à 83 300 000 € en fonctionnement et à 94 857 000 € en investissement a été voté. Plusieurs budgets annexes ont également été votés.

    F.COUDERT présente la dernière réunion du Syndicat des eaux du 29 mars dernier. Le budget a été voté, il est équilibré à 733 066 € en recettes et en dépenses. Le prix du m3 d’eau pour 2018 sera de 1,12 € TTC et le montant de l’abonnement s’élève à 84,69 € TTC pour l’année. Le syndicat pourra désormais poursuivre son fonctionnement en l’état jusqu’en 2026.

    MC.BOCH relate les débats d’une réunion du carrefour des communes du 26 et 27 avril portant sur le REU : répertoire électoral unique. La prochaine liste électorale sera désormais nationale et gérée par l’INSEE. Les inscriptions multiples seront ainsi supprimées et les numérotations devront être réalisées au 1er mars 2019 pour l’édition des nouvelles cartes d’électeur.

    P.CAILLETON présente le comité syndical du SIRTOM du 23 avril. Ont été abordés : le régime indemnitaire RIFSEEP, la régulation de la dotation SIRTOM, l’indemnité du président, les élections paritaires CT-CHSCT, l’appel à projet régional « Objectif prévention et valorisation des déchets verts », la convention de mise à disposition de matériel pour les manifestations et enfin la présentation du cahier des charges pour l’enquête de satisfaction.

    M. Le Maire relate la réunion Urbanisme qui s’est déroulée à Objat le 2 mai. Deux modifications importantes sont à prendre en considération dans les mois à venir :

    - A partir de novembre 2018, les administrés pourront déposer les demandes d’urbanisme par internet. Les mairies délivreront un certificat d’enregistrement.

    - A partir du 1er janvier 2020, les communes devront enregistrer sur Géoportail le zonage et les règlements de l’urbanisme pour pouvoir être consultés par les usagers.

    J.LABROUSSE présente la dernière réunion du 24 avril du SIAV à Chabrignac. Une motion de soutien aux agences de l’eau a été votée. La modification du régime indemnitaire des agents a également été abordée, ainsi que le vote du budget : CA 2017 58 312 € en fonctionnement et 28 183 € en investissement. BP 2018 155 158 € en fonctionnement et 33 095 € en investissement. Le montant des cotisations pris en charge par l’Agglo s’élève à 0,42 € par habitant.

    Activités Diverses

    La réfection des toilettes des commerces a été réalisée.

    Les plantations de fleurs dans le bourg sont en cours.

    L’installation de l’épareuse sera réalisée à partir du lundi 14 mai.

     

    Ordre du jour

    Suite à l’enquête publique du commissaire enquêteur, l’avis porté pour l’aliénation du chemin de la Besse est défavorable. Ce dernier devra retrouver son utilisation normale à la disposition de tous les riverains.  Le Conseil Municipal délibère favorablement pour renoncer à cette aliénation.

    Concernant la réfection du couloir de l’école, un devis fait par l’entreprise Talamona prévoit un montant des travaux de 5 224 € TTC. Les travaux seront effectués au mois de Juillet. Le Conseil Municipal délibère favorablement pour faire réaliser ces travaux.

    Suite à la consultation réalisée pour les travaux de voirie 2018, le Conseil Municipal délibère favorablement pour retenir l’entreprise Eurovia pour un montant de 49 485,50 € HT soit 59 382,60 € TTC.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement pour acheter du matériel supplémentaire de fonctionnement pour l’école. 4 tables, 4 chaises et 4 casiers seront achetés pour un montant de 403,92 € HT soit 489,79 € TTC.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement pour remplacer les portails du bas et du milieu de la cour de l’école. Les montants des devis s’élèvent respectivement à 2 048 € HT et à  3 612 € HT.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement pour l’achat d’un ensemble parcours santé pour l’étang des Faures en remplacement de l’ancien. L’ensemble comportera 9 agrès pour un montant de 2 550 € HT. La pose de bancs à côté du multistade est également décidée.

    La distribution du bulletin municipal d’Avril s’est déroulée sans encombre.

    La cérémonie du 8 mai se déroulera à 11h dans le bourg et la cérémonie du 9 juin se déroulera à 18h à la stèle du Malpas.

    La réunion relative à l’adressage se déroulera le 18 mai à 14h.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement pour prendre une décision modificative concernant le remboursement de la caution du dernier locataire sortant. Un besoin en provisionnement sera réalisé au compte 165.

    Le Conseil Municipal délibère favorablement pour permettre le renouvellement du contrat passé avec l’entreprise Cerig assurant la maintenance des logiciels administratifs de la mairie.

    Questions diverses

    S.MOUNIER demande des précisions sur les responsables des gardes à l’étang de pêche pour le 8 mai et le 10 mai.

    S.BRUXELLES demande à ce que les portes et les fenêtres de la bibliothèque soient repeintes.

    C.PEJOINE demande quelles sont les modalités de garde prévues l’an prochain pour les enfants le mercredi matin. M. Le Maire répond qu’une réunion va avoir lieu entre les maires des communes du RPI ; l’agglo refusant d’assurer cette compétence les matins, un service de garderie sera assuré les mercredis matins par les communes du RPI, dans les locaux du CLSH de St Bonnet. Le CLSH prendra ensuite le relais l’après-midi.

    La prochaine réunion du conseil municipal est fixée au vendredi 8 Juin 2018 à 20h30.

    La séance est levée à 22h30.